COMPTES-RENDUS CONSEILS MUNICIPAUX 2022 ===>>> 01/07/2022
CR DU CM 07-06-22
N° Délibération : 2022/016
Objet : Instauration d’une servitude d’ancrage et d’appui pour la pose de panneaux lumineux rue de la bourgade
N° Délibération : 2022/017
Objet : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
N° Délibération : 2022/18
Objet : Adhésion à l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail proposé par le CDG06
CR DU CM 13-04-22
N° Délibération : 2022/010
Objet : Vote du taux des impositions de taxes directes locales 2022
N° Délibération : 2022/011
Objet : Vote du BP communal 2022
N° Délibération : 2022/012
Objet : Réalisation d’un Contrat de Prêt PSPL d’un montant total de 180 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la Construction d’une école à CIPIERES
N° Délibération : 2022/013
Objet : Avenant n°1 à la convention mise à disposition de locaux communaux au profit de la CASA et de UNIVALOM
N° Délibération : 2022/014
Objet : Convention de développement de la lecture publique entre le Département et la commune
N° Délibération : 2022/015
Objet : Motion contre la fusion du département des Alpes-Maritimes et de la Métropole Nice Côte d’Azur
CR DU CM 03-03-22
N° Délibération : 2022/003
Objet : Approbation du Compte de Gestion communal 2021
N° Délibération : 2022/004
Objet : Vote du Compte Administratif communal 2021
N° Délibération : 2022/005
Objet : Construction d’une école et réhabilitation aire de jeux d’enfants – Modification du plan de financement prévisionnel
N° Délibération : 2022/006
Objet : Transfert de compétence du SDEG au SICTIAM – Désignation des délégués au collège « Distribution publique d’électricité »
N° Délibération : 2022/007
Objet : Projet de coupe forestière du canton de Colle de Rougiès
N° Délibération : 2022/008
Objet : Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité (Article 3.1.1] de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
N° Délibération : 2022/009
Objet : Versement d’une avance de subvention à l’Association « Le Serpolet »
CR DU CM DU 12-01-22
N° Délibération : 2022/001
Objet : Construction d’une école et réhabilitation aire de jeux d’enfants – Demande de subventions : Etat et Région
N° Délibération : 2022/002
Objet : CASA : Prise de la compétence facultative réseaux de chaleur
